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Marques déposées par Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
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Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Numéro de dépôt :
4494748
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard de Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Présentation de la marque Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard domicilié(e) 1 rue de l'Hôtel Dieu - 80100 - abbeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno Dalle domicilié(e) 1 rue Hôtel Dieu - 80100 - abbeville - France.

La marque Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 22 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard a également déposé les autres marques suivantes : Parc du Marquenterre , ECO DOMAINE DE BELLE DUNE GOLF DE LA BAIE DE SOMME-FRANCE


Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard - 1 rue de l'Hôtel Dieu - 80100 - abbeville - France


Monsieur Bruno Dalle - 1 rue Hôtel Dieu - 80100 - abbeville - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.